Abalone Conseil
Accueil · Code de déontologie

Code de déontologie

Nos engagements envers nos stagiaires et nos clients

CODE DE DÉONTOLOGIE PROFESSIONNELLE

PRÉAMBULE

ABALONE CONSEIL, organisme de formation déclaré sous le numéro 44540388254, s'engage à exercer son activité dans le respect des principes éthiques et déontologiques les plus exigeants. Ce code de déontologie définit les règles de conduite professionnelle que l'ensemble des collaborateurs, formateurs et partenaires d'ABALONE CONSEIL s'engagent à respecter. Il constitue un document de référence opposable et s'inscrit dans notre démarche de certification QUALIOPI. Ce code s'applique à tous les acteurs intervenant pour le compte d'ABALONE CONSEIL, quel que soit leur statut (salarié, indépendant, sous-traitant) et concerne toutes nos prestations de formation.

Objectifs de ce code :

ARTICLE 1 — INTÉGRITÉ ET HONNÊTETÉ

1.1 Principes fondamentaux

ABALONE CONSEIL et l'ensemble de ses collaborateurs s'engagent à faire preuve d'intégrité et d'honnêteté dans toutes leurs activités professionnelles. Toute forme de corruption, de fraude ou de pratique déloyale est strictement prohibée.

1.2 Engagements concrets

ARTICLE 2 — RESPECT DES APPRENANTS

2.1 Dignité et bienveillance

Chaque apprenant est traité avec dignité, respect et bienveillance, sans aucune discrimination fondée sur l'origine, le sexe, l'âge, la situation de handicap, les opinions, l'orientation sexuelle ou toute autre caractéristique personnelle.

2.2 Engagements envers les apprenants

Sanctions : Tout manquement aux principes de respect sera sanctionné, pouvant aller jusqu'à la rupture immédiate de la collaboration avec le formateur concerné.

ARTICLE 3 — COMPÉTENCE PROFESSIONNELLE

3.1 Excellence et mise à jour des compétences

ABALONE CONSEIL s'engage à maintenir et développer le plus haut niveau de compétence professionnelle de ses formateurs et collaborateurs. La formation continue est une obligation pour tous.

3.2 Engagements de compétence

Vérification : Les compétences de chaque formateur sont vérifiées avant toute intervention. Les CV, diplômes et références sont systématiquement contrôlés.

ARTICLE 4 — CONFIDENTIALITÉ ET PROTECTION DES DONNÉES

4.1 Secret professionnel

Toutes les informations personnelles, professionnelles ou confidentielles concernant les apprenants, les entreprises clientes ou les donneurs d'ordre sont protégées par le secret professionnel.

4.2 Engagements de confidentialité

Cas particulier - Handicap : Les informations relatives à la situation de handicap d'un apprenant sont soumises au secret médical et ne sont accessibles qu'au référent handicap.

ARTICLE 5 — TRANSPARENCE ET LOYAUTÉ

5.1 Information claire et complète

ABALONE CONSEIL s'engage à fournir une information claire, complète et accessible à tous les publics sur ses prestations, ses tarifs, ses modalités d'intervention et ses résultats.

5.2 Engagements de transparence

Communication : Toute communication commerciale ou publicitaire doit être honnête, non trompeuse et conforme aux exigences du référentiel QUALIOPI.

ARTICLE 6 — OBJECTIVITÉ ET IMPARTIALITÉ

6.1 Neutralité professionnelle

Les formateurs et l'ensemble du personnel d'ABALONE CONSEIL s'engagent à exercer leur mission avec objectivité et impartialité, sans favoritisme ni discrimination.

6.2 Engagements d'objectivité

ARTICLE 7 — ENGAGEMENT QUALITÉ

7.1 Amélioration continue

ABALONE CONSEIL s'inscrit dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses prestations, conformément au référentiel national QUALIOPI.

7.2 Engagements qualité

ARTICLE 8 — RESPECT DES RÉGLEMENTATIONS

8.1 Conformité légale

ABALONE CONSEIL s'engage à respecter scrupuleusement l'ensemble des lois, règlements et normes applicables à l'activité de formation professionnelle.

8.2 Obligations légales respectées

Veille réglementaire : Une veille réglementaire active est maintenue pour garantir la conformité permanente de nos pratiques.

ARTICLE 9 — RELATIONS PROFESSIONNELLES

9.1 Collaboration loyale

ABALONE CONSEIL entretient des relations professionnelles basées sur la confiance, la loyauté et le respect mutuel avec tous ses partenaires : donneurs d'ordre, clients, apprenants, formateurs sous-traitants et institutions.

9.2 Engagements relationnels

ARTICLE 10 — MANQUEMENTS ET SANCTIONS

10.1 Contrôle et signalement

Tout manquement à ce code de déontologie doit être signalé à la direction d'ABALONE CONSEIL. Les situations problématiques sont analysées et traitées rapidement.

10.2 Mesures disciplinaires

En cas de manquement avéré aux principes de ce code, des sanctions proportionnées peuvent être appliquées :

Rappel à l'ordre : Pour les manquements mineurs ou involontaires

Avertissement écrit : En cas de manquement répété

Suspension temporaire : Pour les violations significatives

Rupture de collaboration : En cas de manquement grave ou répété malgré les avertissements

Sanctions légales : Signalement aux autorités compétentes si nécessaire

CONCLUSION

Ce code de déontologie professionnelle est un document vivant qui évoluera en fonction des retours d'expérience, des évolutions réglementaires et des bonnes pratiques identifiées.

Il constitue le socle de nos valeurs professionnelles et guide l'ensemble de nos décisions et de nos actions. Chaque collaborateur, formateur ou partenaire d'ABALONE CONSEIL reçoit ce code et s'engage à le respecter.

Diffusion et formation : Ce code est diffusé à tous les nouveaux collaborateurs lors de leur intégration et fait l'objet d'une sensibilisation lors de réunions dédiées. Il est disponible sur demande auprès de nos clients, financeurs et partenaires.

Révision : Ce code fait l'objet d'une révision annuelle par la direction d'ABALONE CONSEIL, en concertation avec les parties prenantes.

ENGAGEMENT DE LA DIRECTION

Je soussigné, Olivier DAVAINE, Président de la SASU ABALONE CONSEIL, certifie que ce code de déontologie professionnelle a été adopté et qu'il s'applique à l'ensemble des activités de notre organisme de formation.

Je m'engage personnellement à veiller au respect de ces principes et à sanctionner tout manquement avéré.

Ce code est opposable à l'ensemble de nos collaborateurs, formateurs et partenaires. Il fait partie intégrante de notre système de management de la qualité QUALIOPI.

Fait à Vandœuvre-lès-Nancy, Le 16/11/2025

─────────────

Prochaine révision prévue : 16/11/2026